Saisie d’un projet impliquant un CCTT

Lorsque qu’un CCTT est impliqué comme établissement de recherche, la saisie des projets est différente s’il s’agit d’un CCTT dont la gestion est intégrée à son établissement collégial d'attache ou d’un CCTT qui est constitué en tant qu'OBNL.

CCTT comme établissement de recherche

CCTT intégré
Pour un CCTT intégré, l’établissement collégial sera toujours identifié comme établissement de recherche. Le CCTT est identifié en tant qu’unité de recherche.

CCTT OBNL
Quant aux CCTT qui sont des OBNL, cet établissement sera identifié comme établissement de recherche sauf lorsque les projets sont financés par les FRQ et les fonds fédéraux. Dans ces cas, l’établissement collégial est l’établissement de recherche.

CCTT comme organisme pourvoyeur de fonds

CCTT intégré
Pour un CCTT intégré, l’établissement collégial est l'organisme pourvoyeur de fonds. Le CCTT sera identifié par le biais du programme.

CCTT OBNL
Pour un CCTT OBNL, cet établissement est l'organisme pourvoyeur de fonds. À l’exception des projets financés par les FRQ et les fonds fédéraux où il s’agit de l’établissement collégial qui est l’organisme pourvoyeur de fonds sous un programme existant au nom du CCTT.

Vous trouverez la liste complète des CCTT ci-jointe vous permettant de saisir le projet selon le type du CCTT impliqué.