Qu'est-ce qu'un projet de financement?

Un projet de financement se compose d'un ou de plusieurs financements. Sa durée de vie est généralement précisée, dans le cas des subventions, dans la demande soumise par le chercheur.  Dans le cas d'un contrat, elle est définie dans les clauses négociées.

Le projet de financement peut s'échelonner sur plusieurs exercices financiers. La durée est généralement définie dans la lettre d'octroi.

Un nouveau projet de financement est créé lorsqu'une nouvelle demande de financement est soumise à une organisation. Il est fermé lorsque le financement est épuisé.

Notes importantes : 
Un projet de financement faisant l'objet d'une demande formelle (nouvelle, renouvellement, etc.) correspond à un nouveau projet même si le titre du projet ou les participants n'ont pas changé. Si plusieurs financements (généralement des subventions) sont prévus dans le montage financier présenté dans la demande, tous ces financements sont ajoutés dans le même projet.

Un projet en partenariat se compose généralement de subventions et de contrats, il fait toutefois toujours l'objet d'une demande formelle. Ainsi, une nouvelle demande résulte en un nouveau projet.

Un projet financé par un contrat occasionne toujours la création d'un nouveau projet puisque des livrables sont associés à chacun des contrats (deux contrats ne peuvent avoir les mêmes objectifs).
Date de création: 04/06/2021 10:25      Mis à jour: 20/08/2021 14:42