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Financement

Date de création: 12/01/2021 16:17    Mis à jour: 19/01/2024 11:25    contrat établissement organisation organisme pourvoyeur subvention

Affectation de ressources, en espèces et en nature. Versé à un établissement de recherche par un organisme pourvoyeur pour la réalisation d’un projet.

Le financement est regroupé sous deux types :

  • Subvention : somme versée pour la réalisation d’un projet mené individuellement ou collectivement.
  • Contrat : entente conclue entre des parties juridiques afin de financer des travaux effectués à l’intérieur d’un projet. Cette entente comporte, entre autres, une ou plusieurs caractéristiques telles que :
    • exigences de biens livrables;
    • versements conditionnels répartis selon un échéancier;
    • contraintes en matière de communication et de confidentialité;
    • contraintes relativement à la propriété intellectuelle que possède le bailleur de fonds sur les résultats des travaux de recherche;
    • etc.

Il existe quatre sous-types de financement :
  • Recherche : se caractérise par des activités de recherche ou de création menées par un·e ou plusieurs chercheurs·ses. Le projet est défini par une problématique précise.
  • Services d’expertise (exclusivement pour un contrat) : prestation de service à une organisation externe en lien avec l’expertise scientifique d’un·e ou de plusieurs chercheurs·ses.
  • Transfert de connaissances : organisation d’activités spécifiques destinées à la formation et à la diffusion des connaissances.
  • Coopération : assistance technique, auprès de tout organisme, à vocation de développement international, dans le cadre duquel on utilise généralement l’expertise déjà acquise par un·e chercheur·euse pour en faire bénéficier d’autres pays ou des organismes d’accueil, incluant l’entreprise privée.